Offre Version Période de transition
Autorisation d’exploitation du bois Autorisation d’exploitation du bois Version: 1.0 Période de transition: -
Cadastre des conduites Cadastre des conduites Version: 2.0 Période de transition: -
Cadastre des sites pollués Cadastre des sites pollués Version: 1.5 Période de transition:
Cadastre des événements naturels Cadastre des événements naturels Version: 1.0 Période de transition: -
Cadastre des événements naturels élargi Cadastre des événements naturels élargi Version: 1.0 Période de transition: -
Cadastre viticole Cadastre viticole Version: 2.0 Période de transition: -
Cartes des dangers Cartes des dangers Version: 1.3 Période de transition: -
Degré de sensibilité au bruit (dans les zones d’affectation) Degré de sensibilité au bruit (dans les zones d’affectation) Version: 1.2 Période de transition:
Distances par rapport à la forêt Distances par rapport à la forêt Version: 1.2 Période de transition: -
Défrichements et compensation du défrichement Défrichements et compensation du défrichement Version: 1.1 Période de transition: -
Espace réservé aux eaux Espace réservé aux eaux Version: 1.1 Période de transition: -
Installations électriques d’une tension nominale supérieure à 36 kV Installations électriques d’une tension nominale supérieure à 36 kV Version: 1.0 Période de transition: -
Inventaire des prélèvements d’eau existants Inventaire des prélèvements d’eau existants Version: 1.1 Période de transition: -
Itinéraires cantonaux pour convois exceptionnels Itinéraires cantonaux pour convois exceptionnels Version: 1.0 Période de transition: -
Limites forestières statiques Limites forestières statiques Version: 1.2 Période de transition: -
Mensuration officielle Mensuration officielle Version: 24.0 Période de transition: -
Mesures d’organisation du territoire relatives aux eaux Mesures d’organisation du territoire relatives aux eaux Version: 1.1,
1.2
Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
pas défini
(Cliénts)
Nappes souterraines Nappes souterraines Version: 2.0 Période de transition: -
Photo aérienne Photo aérienne Version: 1.0 Période de transition: -
Plan directeur énergies renouvelables Plan directeur énergies renouvelables Version: 1.0 Période de transition: -
Planification de la revitalisation des cours d’eau Planification de la revitalisation des cours d’eau Version: 1.2 Période de transition: -
Planification des revitalisations de rives lacustres Planification des revitalisations de rives lacustres Version: 1.2 Période de transition: -
Planification et rapports relatifs à l’assainissement des centrales hydroélectriques Planification et rapports relatifs à l’assainissement des centrales hydroélectriques Version: 1.2 Période de transition: -
Plans d’affectation (cantonaux / communaux) Plans d’affectation (cantonaux / communaux) Version: 1.2 Période de transition:
Points fixes (catégorie 2) Points fixes (catégorie 2) Version: 1.1 Période de transition: -
Périmètre SAU et surface d'estivage Périmètre SAU et surface d'estivage Version: 2.0 Période de transition: -
Périmètre SAU et surface d'estivage, interne Périmètre SAU et surface d'estivage, interne Version: 2.0 Période de transition: -
Périmètre des vignobles en terrasses Périmètre des vignobles en terrasses Version: 2.0 Période de transition: -
Réserves forestières Réserves forestières Version: 2.0,
1.1
Période de transition: 31.05.2026
(Cantons)
pas défini
(Cliénts)
Surfaces de promotion de la biodiversité, niveau de qualité II et mises en réseau Surfaces de promotion de la biodiversité, niveau de qualité II et mises en réseau Version: 2.0 Période de transition: -
Surfaces d’assolement Surfaces d’assolement Version: 1.0 Période de transition: -
Surfaces d’utilisation Surfaces d’utilisation Version: 3.0,
2.0
Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Surfaces d’utilisation, interne Surfaces d’utilisation, interne Version: 3.0,
2.0
Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Sécurité de l'approvisionnement en électricité: zones de desserte Sécurité de l'approvisionnement en électricité: zones de desserte Version: 1.2 Période de transition: -
Unités d’exploitation Unités d’exploitation Version: 3.0,
2.0
Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Unités d’exploitation, interne Unités d’exploitation, interne Version: 3.0,
2.0
Période de transition: 31.12.2025
(Cantons)
31.03.2026
(Cliénts)
Zone réservées Zone réservées Version: 1.1 Période de transition: -
Zones de tranquillité pour la faune sauvage Zones de tranquillité pour la faune sauvage Version: 2.1 Période de transition: -