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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 26.09.2022 10:07:16 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Hintere Bahnhofstrasse 6, 5001 Aarau http://www.ag.ch/geoportal Contact (service spécialisé) Departement Bau, Verkehr und Umwelt Abteilung Wald Entfelderstrasse 22 5001 Aarau Tel.: 062 835 28 20 wald@ag.ch www.ag.ch/wald Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé marco.campomori@ag.ch
AI	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 22.07.2022 16:21:52 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Contact (service spécialisé) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Remarques aucune indication
AR	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 02.02.2023 12:05:59 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Contact (service spécialisé) https://www.ar.ch/verwaltung/departement-bau-und-volkswirtschaft/amt-fuer-raum-und-wald/abteilung-wald-und-naturgefahren/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 24.11.2022 07:01:50 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern judith.hinger@be.ch Remarques Aucune donnée n'est (encore) disponible pour les communes suivantes: - Bienne, - Blumenstein, - Ersigen , - Nods, - Oberried, - Ostermundigen, - Plateau de Diesse, - Seftigen, - Tavannes, - Valbirse. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 07.07.2022 11:32:15 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Contact (service spécialisé) Amt für Wald beider Basel Ebenrainweg 25 4450 Sissach Telefon 061 552 56 59 E-Mail afw@bl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques Verschiebung der Bereitstellung um ein Quartal. (1.1.2019 - 31.03.2019) E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 28.01.2023 10:19:45 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Non	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 28.01.2023 07:02:50 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 01.02.2023 06:03:57 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Remarques aucune indication
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 20.12.2018 14:48:23 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques Einzelnachführungen jederzeit möglich; gesamthaft pro Gemeinde jeweils im Rahmen einer Nutzungsplanungs-Gesamtrevision. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GR	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
JU	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 28.01.2023 15:13:01 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation 2, rue des Moulins 2800 Delémont T 032 420 53 10 Contact (service spécialisé) Service du développement territorial Section du l'aménagement du territoire Moulins 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication
LU	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
NE	Enregistrement requis Enregistrement requis	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 28.07.2020 10:39:17 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Contact (service spécialisé) Service de la faune, des forêts et de la nature Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé SFFN@ne.ch
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 28.01.2023 07:41:49 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans support@gis-daten.ch https://www.gis-daten.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 28.01.2023 08:02:07 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen support@gis-daten.ch https://www.gis-daten.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour quotidienne Date de dernière publication 02.02.2023 19:54:02 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@ktsh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 10.01.2023 10:43:23 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé stefan.ziegler@bd.so.ch
SZ	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 11.05.2021 14:53:41 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Contact (service spécialisé) Amt für Wald und Natur, Kanton Schwyz https://www.sz.ch/wald Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 02.02.2023 20:42:51 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Contact (service spécialisé) Kanton Thurgau Departement für Bau und Umwelt (DBU) Forstamt Spannerstrasse 29 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 62 80 Mail: forstamt@tg.ch Remarques aucune indication
TI	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2023) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2023)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 01.02.2023 03:04:22 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Neuland 11, 6460 Altdorf UR Contact (service spécialisé) Amt für Forst und Jagd, 6460 Altdorf Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VS	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 19.12.2022 11:03:48 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 01.02.2023 03:28:59 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
LI	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-

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Version disponible

Période de transition Version 1.1

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Remarques

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