Carte :: Plans d’affectation (cantonaux / communaux)

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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 10.11.2023 19:11:24 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Suhrenmattstrasse 48 5035 Unterentfelden http://www.ag.ch/geoportal Contact (service spécialisé) Abteilung Raumentwicklung Mail: raumentwicklung@ag.ch Abteilung Verkehr Mail: verkehr.aargau@ag.ch Abteilung für Umwelt Mail: umwelt@ag.ch Abteilung Landschaft und Gewässer Mail: alg@ag.ch Remarques Die Daten der Nutzungsplanung sind seit 22.2.2022 komplett und beinhalten folgende Teile: - Kommunale Nutzungsplanung, ID 73C und kommunale Nutzungsplanung, ID 73B (Abteilung Raumentwicklung) - Kantonale Nutzungsplanung Verkehr, ID 73E (Abteilung Verkehr) - Kantonale Nutzungsplanung Teil AfU, ID 73D (Abteilung für Umwelt) - Kantonale Nutzungsplanung Teil ALG, ID 73A (Abteilung Landschaft und Gewässer) Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé sophie.lambelet@ag.ch
AI	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
AR	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 11.12.2023 12:19:25 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Contact (service spécialisé) https://www.ar.ch/verwaltung/departement-bau-und-volkswirtschaft/amt-fuer-raum-und-wald/abteilung-raumentwicklung/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Non	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 07.12.2023 07:09:59 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern caroline.schmid@be.ch Remarques Aucune donnée n'est (encore) disponible pour les communes suivantes: - Ersigen , - Nods, - Oberried, - Plateau de Diesse, - Seftigen, - Tavannes, - Valbirse. Plus d'informations: Les forêts, les étendues d’eau et les cours d’eau (genre de la superposition du canton KANTART = 108, 0, 1, 2) ne sont pas représentés dans les périmètres superposés, car les communes n’ont pas saisi ces données de manière uniforme. Les surfaces de circulation en zone urbanisée (genre de la superposition du canton KANTART = 6) ne sont pas non plus représentées pour favoriser une meilleure visibilité. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 30.11.2023 14:49:34 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Contact (service spécialisé) Amt für Raumplanung Kreuzbodenweg 2 4410 Liestal T +41 61 552 59 33 raumplanung@bl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques Da die Nutzungsplanungsdaten im Rahmen der Einführung des ÖREB-Katasters sukzessive überarbeitet werden, werden am Januar 2019 noch nicht alle Gemeinden bereitgestellt sein. Die Gemeinden werden sukzessive bis Ende 2019 bereitgestellt. E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 09.12.2023 11:27:58 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 09.12.2023 06:22:39 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Contact (service spécialisé) https://www.fr.ch/territoire-amenagement-et-constructions/territoire/seca-amenagement-local Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 01.12.2023 10:24:07 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Contact (service spécialisé) Etat de Genève Office de l'urbanisme (OU) Direction du plan directeur cantonal Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 17.11.2021 07:33:41 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GR	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 09.12.2023 15:50:25 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation rue du 24 septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Contact (service spécialisé) Service du développement territorial Section du l'aménagement du territoire Moulins 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé sam.sdt@jura.ch
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 29.11.2023 09:05:26 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Remarques aucune indication
NE	Librement disponible Enregistrement requis		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 20.07.2020 11:14:45 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Remarques aucune indication
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 08.12.2023 13:06:14 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Domenico Caruso Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 08.12.2023 10:26:08 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Domenico Caruso Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour trimestrielle Date de dernière publication 06.09.2023 13:18:32 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Remarques aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 11.12.2023 15:38:35 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@sh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 09.07.2022 06:09:50 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Non	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 05.12.2023 19:06:45 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Contact (service spécialisé) Gemeinden Remarques Von der Gemeinde Riemenstalden liegen noch keine Daten vor. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour en permanence Date de dernière publication 08.12.2023 20:54:07 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Contact (service spécialisé) Kanton Thurgau Departement für Bau und Umwelt (DBU) Amt für Raumentwicklung Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 62 50 Mail: sekretariat.are@tg.ch Remarques aucune indication
TI	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 31.10.2023 00:34:19 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Contact (service spécialisé) Amt für Raumentwicklung, 6460 Altdorf Remarques Aktualisierung nach Nutzungsplanungsrevision Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 15.11.2023 13:58:15 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Support diffusion info.diffusion@vd.ch Contact (service spécialisé) Direction du cadastre et de la géoinformation - Vincent Simonin (vincent.simonin@vd.ch) Remarques https://viageo.ch/catalogue/donnee/300171
VS	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
ZG	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 07.01.2021 16:53:50 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZH	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2024)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FL	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-

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