Carte :: Degré de sensibilité au bruit (dans les zones d’affectation)

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	Disponibilité	Open Data	Intégralité cantonale	MGDM-Version
AG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 05.12.2022 09:41:07 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Hintere Bahnhofstrasse 6, 5001 Aarau http://www.ag.ch/geoportal Contact (service spécialisé) Kanton Aargau Abteilung Raumentwicklung Mail: raumentwicklung@ag.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé sophie.lambelet@ag.ch
AI	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
AR	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2022) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.04.2022)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.12.2022 07:01:52 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern judith.hinger@be.ch Remarques Aucune donnée n'est (encore) disponible pour les communes suivantes: - Bienne, - Blumenstein, - Ersigen , - Nods, - Oberried, - Ostermundigen, - Plateau de Diesse, - Seftigen, - Tavannes, - Valbirse. Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 09.12.2022 11:49:04 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Contact (service spécialisé) Amt für Raumplanung Kreuzbodenweg 2 4410 Liestal T +41 61 552 59 33 raumplanung@bl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 03.12.2022 10:42:01 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 03.12.2022 06:22:01 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Contact (service spécialisé) CCSIT, Etat de Fribourg Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé pierre.terrettaz@fr.ch
GE	Autorisation requise Autorisation requise		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 19.10.2018 11:58:20 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 17.11.2021 07:28:36 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
GR	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
JU	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 03.12.2022 15:10:39 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation 2, rue des Moulins 2800 Delémont T 032 420 53 10 Contact (service spécialisé) Service du développement territorial Section du l'aménagement du territoire Moulins 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 10.01.2022 15:47:35 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Remarques aucune indication
NE	Librement disponible Enregistrement requis	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 22.07.2020 11:36:04 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Contact (service spécialisé) Service de l'aménagement du territoire Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé Service.AmenagementTerritoire@ne.ch
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 03.12.2022 03:38:14 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans support@gis-daten.ch https://www.gis-daten.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 09.12.2022 23:18:03 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen support@gis-daten.ch https://www.gis-daten.ch/ Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SG	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 05.12.2022 10:06:58 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@ktsh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation non spécifié Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 04.12.2021 03:46:00 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) aucune indication Remarques aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 30.11.2021 12:16:39 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Contact (service spécialisé) direkt bei Gemeinden Remarques keine Daten von folgenden Gemeinden: Altendorf, Freienbach, Illgau, Innerthal, Lauerz, Oberiberg und Riemenstalden Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour en permanence Date de dernière publication 09.12.2022 21:57:32 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Contact (service spécialisé) Kanton Thurgau Departement für Bau und Umwelt (DBU) Amt für Raumentwicklung Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 62 50 Mail: sekretariat.are@tg.ch Remarques aucune indication
TI	En cours d’élaboration En cours d’élaboration	pas d’indication pas d’indication	Non	-
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.2
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 01.12.2022 02:09:58 Intégralité cantonale Oui Version disponible 1.2 Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Neuland 11, 6460 Altdorf UR Contact (service spécialisé) Amt für Umweltschutz, Abteilung Immissionsschutz, 6460 Altdorf Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VD	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2023) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2023)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
VS	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-
ZG	Librement disponible Librement disponible		Non	1.1
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d'exploitation de la CGC s'appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 07.01.2021 16:57:29 Intégralité cantonale Non Version disponible 1.1 Période de transition Version 1.1 non spécifié Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Remarques aucune indication Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
ZH	En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2023) En cours d’élaboration (accès à partir du 01.01.2023)	pas d’indication pas d’indication	Non	-
Plan d’offre Remarques aucune indication E-mail du service spécialisé aucune indication
LI	pas de données pas de données	pas d’indication pas d’indication	-	-

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Plan d’offre

Remarques

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