Carte :: Surfaces d’assolement

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AG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 29.07.2025 11:08:34 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kanton Aargau Departement Finanzen und Ressourcen, Informatik Aargau AGIS Service Center Suhrenmattstrasse 48 5035 Unterentfelden http://www.ag.ch/geoportal Contact (service spécialisé) Kanton Aargau Abteilung Raumentwicklung Mail: raumentwicklung@ag.ch Remarques aucune indication
AI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 26.07.2022 13:44:51 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Geoinformation Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Contact (service spécialisé) Kantonale Verwaltung Appenzell Innerrhoden Amt für Raumentwicklung Gaiserstrasse 8 9050 Appenzell Remarques Die Fruchtfolgeflächen haben Richtplangenauigkeit. Stand Richtplan 2017. Massstab ca. 1:35'000.
AR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 02.09.2024 17:17:18 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Amt für Raum und Wald Geoinformation Kasernenstrasse 17A 9102 Herisau Tel.: +41 71 353 67 74 gisfachstelle@ar.ch Contact (service spécialisé) https://ar.ch/verwaltung/departement-bau-und-volkswirtschaft/amt-fuer-raum-und-wald/abteilung-raumentwicklung/ Remarques aucune indication
BE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 05.03.2026 16:44:45 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Geoportal des Kantons Bern / Géoportail du canton de Berne Direktion für Inneres und Justiz / Direction de l'intérieur et de la justice Amt für Geoinformation / Office de l'information géographique Reiterstrasse 11 3013 Bern normierung.agi@be.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
BL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 13.01.2026 06:49:53 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kanton Basel-Landschaft Volkswirtschafts- und Gesundheitsdirektion Amt für Geoinformation GIS-Fachstelle Mühlemattstrasse 36 4410 Liestal Tel. 061 552 56 73 support.gis@bl.ch Contact (service spécialisé) Amt für Raumplanung Kreuzbodenweg 2 4410 Liestal T +41 61 552 59 33 raumplanung@bl.ch Remarques aucune indication
BS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 21.03.2026 10:24:29 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Grundbuch- und Vermessungsamt Fachstelle für Geoinformation Dufourstrasse 40 4001 Basel geo@bs.ch https://www.geo.bs.ch/ Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
FR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour hebdomadaire Date de dernière publication 21.03.2026 07:58:15 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Service du cadastre et de la géomatique SCG Amt für Vermessung und Geomatik VGA Centre de compétence SIT GIS-Kompetenzzentrum Rue Joseph-Piller 13, Case postale, 1701 Fribourg T +41 26 305 35 55 Contact (service spécialisé) https://www.fr.ch/daec/seca Remarques aucune indication
GE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour inconnue Date de dernière publication 01.03.2026 06:42:25 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Département du territoire (DT) Direction de l’information du territoire (DIT) Quai du Rhône 12 1205 Genève www.sitg.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques Les données sont en phase de validation du Conseil d'Etat
GL	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 01.11.2023 16:47:38 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) geoinformation@gl.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
GR	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 02.02.2026 14:08:13 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Amt für Landwirtschaft und Geoinformation GIS-Kompetenzzentrum Ringstrasse 10 7001 Chur cornelia.nussberger@alg.gr.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
JU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour mensuelle Date de dernière publication 21.03.2026 15:00:39 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Service du développement territorial Section du cadastre et de la géoinformation rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Contact (service spécialisé) Service du développement territorial Section du l'aménagement du territoire Rue du 24-Septembre 2 2800 Delémont T 032 420 53 10 Remarques aucune indication
LU	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 11.11.2025 09:48:07 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) https://daten.geo.lu.ch/kontakt Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
NE	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Utilisation commerciale uniquement avec l’autorisation du fournisseur des données. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 27.03.2026 13:00:32 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) sitn@ne.ch Contact (service spécialisé) Service de l'aménagement du territoire Remarques aucune indication
NW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais kostenlos, wenn der Auftraggeber die Gemeinde, der Kanton oder der Bund ist Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 06.01.2026 09:18:16 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Aemättlistrasse 2 6370 Stans 041 618 61 11 stans@gis-daten.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication Informations complémentaires Type de document: Entrée de métadonnées Link: https://www.geocat.ch/datahub/dataset/D9287764-5A8D-4CD0-B0CA-6220A354F49A Remarques: Metadaten Geocat
OW	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 19.07.2024 16:03:33 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) GIS Daten AG Grundacher 1 6060 Sarnen 041 660 80 33 sarnen@gis-daten.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication Informations complémentaires Type de document: Entrée de métadonnées Link: https://www.geocat.ch/datahub/dataset/A5D9C316-58A3-4660-903E-E1DFFA8BFA36 Remarques: Metadaten Geocat
SG	Librement disponible Librement disponible	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 11.12.2025 15:03:17 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kanton St.Gallen Bau- und Umweltdepartement Amt für Raumentwicklung und Geoinformation (AREG) Abteilung Geoinformation Datenabgabestelle Lämmlisbrunnenstrasse 54 9001 St.Gallen Tel. 058 229 31 47 geodaten@sg.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
SH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 03.03.2023 13:25:23 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kanton Schaffhausen Amt für Geoinformation Mühlentalstrasse 105 8200 Schaffhausen Email: gis@sh.ch Tel.: +41 52 632 73 91 Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
SO	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 23.02.2026 12:37:31 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) aucune indication Contact (service spécialisé) Amt für Landwirtschaft Hauptgasse 72 4509 Solothurn Telefon 032 627 25 02 alw.info@vd.so.ch Remarques aucune indication
SZ	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 20.12.2022 16:27:43 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Amt für Geoinformation geoportal@sz.ch Contact (service spécialisé) Amt für Raumentwicklung, Kanton Schwyz https://www.sz.ch/raumentwicklung are@sz.ch Remarques aucune indication
TG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 27.05.2025 13:29:45 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kanton Thurgau Departement für Inneres und Volkswirtschaft (DIV) Amt für Geoinformation Verwaltungsgebäude Vorstadt Staubeggstrasse 3 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 54 30 Mail: agi@tg.ch Contact (service spécialisé) Kanton Thurgau Departement für Bau und Umwelt (DBU) Amt für Raumentwicklung Promenadenstrasse 8 8510 Frauenfeld Tel: 058 345 62 50 Mail: sekretariat.are@tg.ch Remarques aucune indication
TI	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour définie par l’utilisateur Date de dernière publication 16.07.2025 21:30:19 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Ufficio della geomatica Via Franco Zorzi 13 6501 Bellinzona Contact (service spécialisé) Ufficio del piano direttore Via Franco Zorzi 13 6501 Bellinzona 091 814 25 63 dt-upd@ti.ch Remarques aucune indication
UR	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 08.08.2023 00:34:02 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Lisag AG, Reussacherstrasse 30, 6460 Altdorf UR Contact (service spécialisé) Amt für Raumentwicklung, 6460 Altdorf Remarques aucune indication
VD	Librement disponible Autorisation requise	pas d’indication pas d’indication	Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Contrat requis? Non Frais aucune indication Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 19.12.2025 09:19:06 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Support diffusion info.diffusion@vd.ch Contact (service spécialisé) Antoine Marchand Direction générale du territoire et du logement (DGTL) Administration cantonale vaudoise antoine.marchand@vd.ch Remarques Inventaire du 31.12.2024 Pour une utilisation ponctuelle ou sur un périmètre inférieur au canton de Vaud, veuillez commander sur le portail viageo.ch. Informations complémentaires Type de document: Entrée de métadonnées Link: https://viageo.ch/md/c0ba1f54-9919-4c22-8d78-bda0b92f117a Remarques:
VS	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour irrégulière Date de dernière publication 14.01.2026 16:38:16 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) CCGEO - Service de la géoinformation sitvs@admin.vs.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
ZG	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre. Obligation d’indiquer la source. les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour au besoin Date de dernière publication 03.10.2025 08:38:58 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Amt für Grundbuch und Geoinformation des Kantons Zug Abteilung Geoinformation info.agg@zg.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
ZH	Librement disponible Librement disponible		Oui	1.0
Informations d’accès, géodonnées / services de téléchargement Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Les données GeoPackage, ESRI Shapefile, INTERLIS par canton, WFS Informations d’accès, WMS Conditions d’utilisation Utilisation libre les conditions d’utilisation cantonales s’appliquent Conditions d’exploitation Les conditions d’exploitation de la CGC s’appliquent Géodonnées Cycle de mise à jour annuelle Date de dernière publication 26.08.2025 10:50:37 Intégralité Oui Version disponible 1.0 Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) Kanton Zürich Baudirektion Amt für Raumentwicklung Abteilung Geoinformation Stampfenbachstrasse 12 8090 Zürich gis@bd.zh.ch Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication
FL	Pas de données / mise à disposition Pas de données / mise à disposition	- -	-	-
Allgemeine Informationen Contact (service de géoinformation) aucune indication Contact (service spécialisé) aucune indication Remarques aucune indication

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